Informations générales
Nov habitat 87 est un service hébergé au sein du Syndicat Énergies Haute-Vienne (SEHV)
8 rue d’Anguernaud
ZA du Chatenet
87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE
www.sehv.fr – 05 55 35 06 35
Directeur de publication : Georges DARGENTOLLE, Président du SEHV
Webmestre : Anthony BONAFÉ
Hébergement : Opteam-IP
26 rue Atlantis – Technopole – Parc Ester
87069 LIMOGES CEDEX
https://www.opteam-ip.fr/ – 05 55 92 84 64
Traitement des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à notre adresse ou par email à contact(a)novhabitat87.fr.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des missions de Nov habitat 87 sont uniquement destinées au traitement des demandes ainsi qu’à des analyses statistiques réalisées par l’ADEME, la Région Nouvelle-Aquitaine, ou leurs sous-traitants habilités dans le respect de la RGPD.
Dans l’objectif d’améliorer la qualité du service public, un questionnaire issu de l’ADEME pourra vous être communiqué après votre passage par la plateforme Nov habitat 87. Ses données sont traitées de manière anonyme.
Cookies
Le suivi des visites est réalisé par l’application Matomo Analytics sans utilisation de cookies et de manière anonyme conformément à la RGPD. Seul Nov habitat 87 est destinataire des données recueillies, qui ont pour seul objectif une journalisation des connexions.
Droits d’auteurs
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
– toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
– les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privée. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Pour l’exercer, adressez vous à Nov habitat 87.